Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA PINGOSSIERE
GUILBAUD Pascal

Numéro de dépôt :
1605226
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/08/2029

Présentation de la marque CHATEAU LA PINGOSSIERE

Déposée le 9 août 1989 par GUILBAUD Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHATEAU LA PINGOSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUILBAUD Pascal domicilié(e) 23, Route d'Ancenis - 44330 - VALLET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pascal GUILBAUD domicilié(e) 23, Route d'Ancenis - 44330 - VALLET - France.

La marque CHATEAU LA PINGOSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA PINGOSSIERE arrivera à expiration en date du 9 août 2029.


GUILBAUD Pascal - 23, Route d'Ancenis - 44330 - VALLET - France


Mr Pascal GUILBAUD - 23, Route d'Ancenis - 44330 - VALLET - France


Inscription le 6 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283821 - Publication au BOPI 1999-08-06

Renouvellement sans limitation le 10 août 1999 n°2150977 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414542 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2019 n°2720469 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-09

Vins et Eaux-de-Vie d'appellation d'Origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château la pingossière, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs